Pierre Bertrand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERTRAND (Pierre, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2024-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: BERTRAND (Pierre, Marie, Denis)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: Bertrand (Pierre, Nicolas)
Adjudant-chef, artillerie. Chevalier du 13 septembre 1996
Objet:
au titre
du décret n° 2022-520 du
11 avril 2022
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre nationale du Mérite à l'occasion du 60e anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-13"
armee_grade="Officier"
promotion
14 Octobre 202214/10/2022
De: Pierre BERTRAND
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
5
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Pierre BERTRAND
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel du programme 362, le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107 et du programme 362
5
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Pierre BERTRAND
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
5
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: Pierre BERTRAND
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel du programme 362, le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107 et du programme 362
5
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: Bertrand (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
28 Mai 202028/05/2020
De: BERTRAND Pierre
Objet:
au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Juin 201915/06/2019
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
colonel, cadre spécial
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: BERTRAND Pierre
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
aspirants
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Bertrand (Pierre, Raymond, Joseph), nom d'usage ALFONSI-BERTRAND
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
anesthésie-réanimation au CHU de Nice
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret du
9 mai 1995
à l'arrêté du
17 novembre 2016
précités, pour la filière PC
Filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Bertrand (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bertrand (Pierre, François, Yves)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
pneumologie à Nancy
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Bertrand (Pierre, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: BERTRAND (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux élèves ingénieurs
sortis en 2012, 2013 et 2014 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Promotion 2014
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 201506/05/2015
De: Pierre BERTRAND
directeur général adjoint
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
nomination
07 Février 201507/02/2015
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de colonel
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers du cadre spécial"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Bertrand (Pierre, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: BERTRAND (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
04 Janvier 201204/01/2012
De: Bertrand (Pierre, Ann, Antoine)
Objet:
médecine générale à Nancy
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
21 Mai 201121/05/2011
De: BERTRAND (Pierre)
Objet:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2010-08-26"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERTRAND (Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre BERTRAND, Christine GREMONT-LARDIERE et Ludovic MESUREUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
25 Novembre 200925/11/2009
De: Bertrand (Pierre, M., D.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales
classés par ordre de mérite
Liste des candidats admis en liste principale
Groupe:
admission
18 Août 200918/08/2009
De: Bertrand (Pierre, André, Gérard)
colonel. Chevalier du 11 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200807/11/2008
De: Bertrand (Pierre, Marie, D.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2008
Groupe:
ecole
admissibilite
23 Juillet 200823/07/2008
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: BERTRAND Pierre
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
16 Décembre 200716/12/2007
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bertrand (Pierre, Marie)
Objet:
interne
Subdivision Clermont-Ferrand
Discipline anesthésie-réanimation
Groupe:
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Pierre Bertrand
Colonel
directeur du service des marchés centralisés
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier intercommunal d'
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2006
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2004
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers du cadre spécial"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
09 Décembre 200309/12/2003
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2003
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Bertrand (Pierre, André, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Bertrand (Pierre, André, Gérard)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bertrand (Pierre, Marius, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Taithe et Pierre Bertrand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
08 Novembre 200208/11/2002
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2002
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bertrand (Pierre)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001
Candidats de la 1re catégorie
Du 1er novembre 2001 au
31 octobre 2002
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
30 Août 200130/08/2001
De: Bertrand (Pierre, André, Gérard)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
artillerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Bertrand (Pierre, Raoul)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Bertrand (Pierre, Henri)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Bertrand (Pierre, Louis, Marie)
capitaine de frégate ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière MP
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bertrand (Pierre)
CBE Alsace du Nord (région Alsace)
Objet:
membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1999
Au titre de la filière MP
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bertrand (Pierre, Georges)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
artillerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bertrand (Pierre, Georges)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bertrand (Pierre, René, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Bertrand (Pierre, Georges)
capitaine, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Bertrand (Pierre)
représentant l'Union hospitalière privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15o)
titulaire
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bertrand (Pierre)
représentant l'Union hospitalière privée
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique
16o Représentants des organisations d'hospitalisation privée
titulaire
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1997
a) Au titre de l'option MP
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
18 Avril 199718/04/1997
De: Bertrand (Pierre)
vice-président de conseil général, maire ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Bertrand (Pierre, Louis, Marie)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bertrand (Pierre, Louis)
colonel. Chevalier du 18 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Officier du
14 mars 1979
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-18"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bertrand (Pierre, J., J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Administration et soutien de l'homme
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
23 Avril 199623/04/1996
De: Bertrand (Pierre, Nicolas)
Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bertrand (Pierre, André, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Bertrand (Pierre, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1995
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
13 Avril 199513/04/1995
De: Bertrand (Pierre, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bertrand (Pierre)
représentant l'union hospitalière privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Bertrand (Pierre, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société Pierre Sejournant et Patrice Guerin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Bertrand (Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Lastennet, Franck Piguet et Pierre Bertrand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Limay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
28 Mai 199228/05/1992
De: Bertrand (Pierre, Emmanuel, Claude)
AG92297T
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/12
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Bertrand (Pierre, Michel, Alexis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bertrand (Pierre)
Docteur
Objet:
représentant suppléant de l'union hospitalière privée auprès de la Commission nationale de l'hospitalisation
Remplace:
M. Bas
Groupe:
suppleant
désignation
23 Août 199023/08/1990
De: Bertrand (Pierre, Georges)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.